Convention entre deux structures gemapienne

Anonyme (non vérifié)

Bonjour,
Notre syndicat a la compétence GEMAPI. Il prévoit d'intervenir, pas le biais d'une convention, sur une partie du territoire d'une autre structure gemapienne (un EPCI) en tant qu'AMO.
Je suis à la recherche d'exemple(s) de convention(s) permettant de cadrer tout cela, c'est à dire d'édicter les règles d'intervention d'une structure gemapienne sur le territoire d'une autre structure gemapienne mais en tant qu'assistant à maîtrise d'ouvrage.
Merci !
Grégoire T.

CONTENUS ASSOCIÉS

février 2023

  • CV Théo Jean AgroParisTech

  • Hydrogéologue - gestion de la ressource en eau

  • Chargé de missions/étude milieux aquatiques

  • Recherche d’un poste dans les milieux aquatiques

  • Candidature alternance

  • Etudiant Master 1 Gestion de l'environnement, parcours FREMAC (Fonctionnement et restauration des écosystèmes aquatiques continentaux)

  • Ingénieure environnement

  • Agent technique rivière – Chef d’équipe suppléant

  • Animateur(rice) eau et agriculture

  • Ingénieur hydraulique fluviale et restauration de cours d'eau