Bonjour,
Notre syndicat a la compétence GEMAPI. Il prévoit d'intervenir, pas le biais d'une convention, sur une partie du territoire d'une autre structure gemapienne (un EPCI) en tant qu'AMO.
Je suis à la recherche d'exemple(s) de convention(s) permettant de cadrer tout cela, c'est à dire d'édicter les règles d'intervention d'une structure gemapienne sur le territoire d'une autre structure gemapienne mais en tant qu'assistant à maîtrise d'ouvrage.
Merci !
Grégoire T.
Convention entre deux structures gemapienne
CONTENUS ASSOCIÉS
mars 2024
CV de martin JOUVE (contrat d'apprentissage pour licence professionnelle "Chargé de projets Milieux Aquatiques et Eaux Pluviales")
CV de Jean BANTI (Chargé d'études en hydraulique fluviale et torrentielle)



