Bonjour,
Notre syndicat a la compétence GEMAPI. Il prévoit d'intervenir, pas le biais d'une convention, sur une partie du territoire d'une autre structure gemapienne (un EPCI) en tant qu'AMO.
Je suis à la recherche d'exemple(s) de convention(s) permettant de cadrer tout cela, c'est à dire d'édicter les règles d'intervention d'une structure gemapienne sur le territoire d'une autre structure gemapienne mais en tant qu'assistant à maîtrise d'ouvrage.
Merci !
Grégoire T.
Convention entre deux structures gemapienne
CONTENUS ASSOCIÉS
mars 2024
CV de Alric Petit (stagiaire en génie végétal)
CV de Lucas Montabonnet (Emploi en sites et sols pollués, hydrogéologie, gestion de la ressource en eau)
CV de Antonin Toulan (Ingénieur chargé d'études, chargé de mission)
CV de Charline PIERREFEU (Chargé d'étude ou de mission - Gestion des milieux naturels et aquatiques)



