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onKernelRequest

Convention CLE / structure porteuse

Anonyme (non vérifié)

lun 06/07/2020 - 16:04

Bonjour,
Je suis à la recherche d'un modèle de convention entre la CLE et la structure porteuse afin de définir les modalités de portage et les engagements des deux parties.
Merci beaucoup par avance pour votre aide,
Cordialement.

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