Je souhaite établir une convention entre mon syndicat et les agriculteurs volontaires en vue de réaliser des aménagements pour l'abreuvement du bétail et la mise en défens des berges afin de bien spécifier l'engagement réciproque des deux parties dans cette démarche.
Je recherche donc des exemples de convention similaire...
Merci pour votre aide.
convention avec les éleveurs
CONTENUS ASSOCIÉS
mars 2021
CV de Camille Caillon (Chargée de mission milieux aquatiques / Technicienne rivière)
CV de lydie roccati (technicien de rivière en apprentissage, en alternance)
CV de yvan foundoulis (technicien riviere)
CV de Aurélie Haroutiounian (Alternance en Master Eau et Littoral)
CV de Baptiste Errecart (Chargé de mission gestion de l'eau et milieux aquatiques ; technicien de rivière ; ingénieur territorial)
CV de Brice Noirot (Chargé de mission / Ingénieur d'études / technicien rivière (selon type de poste))
CV de Etienne COCHET (Technicien)
Siège social :
27 rue Nicolas Chorier 38000 GRENOBLE
Tél : 04 76 48 98 08
Antenne Auvergne :
Pôle 22 bis
22 bis Impasse Bonnabaud
63000 CLERMONT-FERRAND
Tél : 06 22 79 64 97
NOS PARTENAIRES
Salut,
Voici le lien de téléchargement vers le modèle de convention que l'on utilise pour la mise en défend du cours d'eau et l'aménagement d'abreuvoirs : https://www.dropbox.com/s/ukibvvhtc1eyq90/Mod%C3%A8le%20convention%20na…
D'une manière générale, on fait d'abord un parcours technique afin de repérer l'ensemble du tronçon, d'estimer le nombre d'abreuvoirs ou de passages à gué, le métrage de clôture et la nature du travail de restauration / entretien ripisylve à réaliser. Ensuite on rencontre l'exploitant sur site pour lui présenter le projet et négocier les abreuvoirs et le reste.
@plus
Fred