Bonjour,
pour faire court: le Contrat de rivière du Séran est au tout début de son élaboration et pour l'instant porté par une CC qui couvre 12 des 27 communes du bassin versant, les 15 autres communes ayant été sollicitées financièrement pour aider la CC sur le principe de solidarité de BV (celles-ci ont toutes dit OK pour 2009). Cependant tout le monde veut avancer rapidement sur la création d'une structure intercommunale, ses compétences et clés de répartition. Le nerf de la guerre étant les futures cotisations à payer par les communes, on me demande naturellement le cout d'un contrat de rivière type (facile !).
En fonctionnement je sais à quoi m'en tenir à qq chose près mais l'investissement est bien évidemment le souci. Et oui, combien vont coûter les actions du contrat de rivière alors que nous allons lancer des études complémentaires pour évaluer cela. J'ai annoncé que le montant de cotisations annuelles à afficher serait purement indicatif mais je sais pertinemment que l'on me le ressortira ce chiffre quand nous passerons à la mise en œuvre, même si les élus me disent que c'est juste pour avoir un ordre d'idée.
D'où ma demande auprès de vous: quelle somme totale faites-vous cotiser par an à vos communes ?
Facteurs objectifs de ma demande: en faisant une règle de trois selon le nombre de vos communes et la superficie de votre BV, j'aurai des chiffres. Je suis preneur du nombre d'habitants de votre BV également pour comparer.
Facteurs subjectifs de ma demande: çà dépend de vos statuts, du programme du contrat de rivière fonction du BV, du personnel embauché (tech rivière ? anim agricole ?) et de plein de choses autres.
--> bref une évaluation précise comme j'aime en faire mais il faut que je sorte un chiffre aux communes pour ma prochaine réunion le 4 mai, pour que les discussions avancent.
Pour précision, les élus souhaitent créer dès maintenant un syndicat études + travaux pour que la dynamique se fasse jusqu'au bout, et je suis bien sûr partant pour conserver cette volonté qui éviterait que certaines commune se désengagent une fois les actions évaluées au moment de refondre des statuts pour la compétence travaux.
BV du Séran: 27 communes, 302km2, 10 600 hab, cours d'eau plutôt préservés, secteur rural, les communes ne veulent pas que çà coute cher !
Merci par avance à vous !!
Vincent
vincent.molinier -at- fr.oleane.com
Salut Vincent,
Le SIGAL était une structure à durée de vie limitée dont l'existence était calée sur la période du Contrat de Rivière Alagnon (+ 1 an pour se partager les meubles).
En 2008, nous avons travaillé au montage d'une structure pérenne et donc élaboré de nouveaux statuts compris mode de participation.
Pour cela, j'avais fait un point sur les 4/5 collectivités "voisines" au contexte comparable pour présenter aux élus.
En résumé, on retrouve l'organisation de la cellule animation, la structuration des MO, le coût à charge annuel pour le Syndicat etc.
Je ne préfère pas t'envoyer le tableau brut qui en sors car sans explications ce n'est peut-être pas très clair.
Donc appelle moi (demain aprem ou vendredi matin) pour que je t'explique tout ça.
A bientôt,
Merci à toi le bougnat cantalien de soutenir un bougnat exilé en Rhône-Alpes !
Vincent