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Travaux en rivière : assurances, responsabilités et contentieux

Travaux sur la Turdine

Le jeudi 26 avril 2018 à Belleville (69)

Dans le cadre de travaux en rivière, les rôles et responsabilités du maître d’œuvre, du maître d’ouvrage, de l’assistant à maitrise d’ouvrage et de l’entrepreneur doivent être clairement connus. Les questions de responsabilités et d’assurance peuvent parfois complexifier la relation entre les parties prenantes. Elles constituent également un enjeu fort notamment pour le maitre d’œuvre. En présence d’un contentieux, celui-ci n’est pas nécessairement jugé seul responsable, la responsabilité, tant du maître d’ouvrage que de l’entreprise, pouvant également être engagée.

Quelles sont les responsabilités des différentes parties prenantes pour les travaux en rivière ? Quelles différences et quelles spécificités de la responsabilité civile décennale et de la responsabilité civile générale ? Que se passe-t-il en cas de contentieux ?

Les objectifs

  • Préciser le rôle et les responsabilités des parties-prenantes lors des différentes étapes d’un chantier en rivière,
  • Approfondir les connaissances des régimes assurantiels liés aux travaux en rivière
  • A travers des retours d’expérience, déterminer dans quels cas il est préférable de faire de la maitrise d’oeuvre interne ou de déléguer,
  • Donner des clés pour gérer au mieux un sinistre ou contentieux.

Le programme :

Programme journée travaux en rivière

Les présentations :

1-Cadre juridique des assurances encadrant les travaux en rivière

Dans quel cadre relève t'on de la décennale et quelles responsabilités lors des différentes phases d'un chantier?

Pierre TISSERRANT - TISSERANT Assurances

Présentation Pierre TISSERANT
Présentation Betty CACHOT et Emilie REMY BARRAUD
2-Rôles et responsabilités sur un chantier ambitieux de la Turdine

Le SYRIBT a été maître d'ouvrage lors de la construction d'un ouvrage de ralentissement dynamique sur le Turdine pour écrêter la crue trentenale. Quel rôle et quelles responsabilités ont eu les différents acteurs pendant la durée du chantier?

Emilie REMY-BARRAUD - ISL Ingénierie                                Betty CACHOT - SYRIBT

3-Maitrise d'oeuvre interne : quelles limites?

Le SYMILAV privilégie la maîtrise d'oeuvre en interne pour la plupart de ses chantiers. Cela est facilité par l'équipe rivière en insertion. Le syndicat est toutefois amené à prendre un maître d'oeuvre dans certains cas et détaille les différences entre ces deux manière de travailler. 

Franck BOUCHARAT et Xavier DEVILLELE - SYMILAV

Présentation Xavier DEVILLELE et Franck BOUCHARAT
Présentation Alice PROST - SRTC
4-Règlement amiable d'un sinistre

Le SRTC a dû faire face à une protection de berge arrachée sur une 20 aine de mètres lors d'une crue. Ce sinistre s'est réglé d'un commun accord entre l'entreprise, le maître d'oeuvre et le syndicat. Détail de la procédure.

Alice PROST - SRTC

5-Définir un niveau de risque acceptable

Suite à l'expérience de litiges lors de chantiers, le syndicat a pris le parti d'internaliser de plus en plus d'ingénierie au fil des années. La question des assurances et responsabilités reviennent périodiquement. Se protéger de tout est impossible, sauf à ne rien faire... et encore!

Alors comment définir un niveau de risque acceptable?

Florent PELLIZZARO - SR3A

Présentation Florent PELLIZZARO - SR3A

 

Porte documents public

Porte documents réservé aux membres

Nous vous invitons à adhérer à l'association pour accéder à ces documents...

  • 1-Pierre TISSERANT - TISSERANT Assurances
  • 2-Betty CACHOT - SYRIBT et Emilie REMY BARRAUD - ISL Ingénierie
  • 3-Xavier DEVILLELE et Franck BOUCHARAT - SYMILAV
  • 4-Alice PROST - SRTC
  • 5-Florent PELLIZZARO - SR3A

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