Étude de dangers de systèmes d’endiguement

Dans le cadre de la mise en place de la GEMAPI, les collectivités locales peuvent être amenées à gérer des systèmes d’endiguement pour la défense contre les inondations fluviales ou maritimes.

Ce rapport a pour objectif d’aider les maîtres d'ouvrages à élaborer les études de dangers, imposées par la réglementation (code de l'environnement), dont le contenu a évolué suite au décret du 12 mai 2015 (décret digues) et qui doivent désormais respecter les nouvelles dispositions de l'arrêté du 7 avril 2017. Ces études sont aujourd'hui au cœur de la description, de l'évaluation et de la justification des performances des systèmes d'endiguement.

Ainsi, l’ouvrage présente :

  • Le cadre conceptuel, réglementaire et technique de réalisation d’une étude de danger ;
  • ses principes et modalités de réalisation ;
  • les outils disponibles et mobilisables pour son élaboration ;
  • les produits générés par sa réalisation.