Ajouté le 05/10/2005 à 17h10
Bonjour,
Actuellement en poste sur un projet de contrat de rivière qui vient d'obtenir l'agrément du dossier sommaire, je suis à la recherche d'expériences sur :
- la composition de bureaux de comités de rivière,
- la définition de commissions thématiques (composition, organisation entre les commissions...)
- et l'organisation du comité avec les bureaux et les commissions (organigramme, fréquence des rencontres...).
Merci pour votre aide. L'organisation du contrat sur lequel j'interviens sera assez complexe compte tenu du fait qu'il est transfrontalier.
Bonne journée
Ajouté le 06/10/2005 à 12h16
Bonjour,
Pour le comité de rivière, il est normalement formé par le Préfet sous la forme d'un arrêté préfectoral (à voir pour l'autre côté de la frontière).
Sur le Lignon du Forez, nous n'avons pas de commissions mais nous avons formé un comité de pilotage pour les réunions de travail et la préparation des comités de rivière avec différentes instances : Etat (DIREN DDAF), Région, Département, Agence, Fédé Pêche, Chambre d'Agriculture, CSP et EDF (puisque barrages).
A bientôt
Ajouté le 12/10/2005 à 11h25
Bonjour,
Comme cité auparavant, la constitution du Comité de rivières doit être arrêté en Préfecture.
Pour les commissions, dans le cadre du contrat de rivières du sud-ouest lémanique, plusieurs comités techniques ont été formés en fonction des problématiques et enjeux du territoire ou en fonction des études préalables du Contrat à savoir sur notre territoire :
Comité technique Qualité des eaux, ressource en eau, piscicole, zones humides, géomorphologie/hydraulique, paysage et tourisme et bien sur communication...
Ceus ci regroupent des membres des établissements publics, des techniciens, des usagers....
Contact moi pour plus de renseignements au 0450725204.
A bientôt
Ajouté le 05/11/2005 à 15h50
Myriam,
Du côté suisse, le Programme de législature du Gouvernement de la République et Canton du Jura indique dans ses "100 Projets pour la législature":
§ Un cadre de vie préservée:
Mesure 22.
Réaliser un contrat de rivière transfrontalier sur le bassin versant de l'Allaine.
Plein succès dans ton action 2005-2006