Synthèse sur legislation des moulins

Anonymous (not verified)

Bonjour à tous,

je cherche des infos claires et concises sur le beaba de la réglementation des moulins. Est-ce qu'il existe un guide ou une synthèse ?

Merci

David (not verified)

Mon, 11/24/2008 - 10:07

Bonjour,
en tapant droit d'eau moulin sur un outil de recherche du net, tu devrais retrouver un document de la DDAF de l'Oise
synthétisant la législation notamment sur les droits d'eau fondés en titre ou non

Vincent Molinier (not verified)

Wed, 11/26/2008 - 14:09

Bonjour,

le syndicat de la vallée du Thouet (79) et l'Institution de la Sèvre Nantaise (Antoine Charrier) ont fait travailler un stagiaire en droit sur ce point. En leur demandant, tu devrais pouvoir récupérer leur powerpoint synthétique et très clair.

A+

Vincent

Geoffrey (not verified)

Wed, 11/26/2008 - 16:43

Nous avons fait un résumé de ce qui existait en matière de gestion et réglementation concernant les ouvrages.

envoie moi tes coordonnées à
geoffrey.flamant@haute-marne.fr

certaines sources proviennent de la DDAF de l'Oise avec qui je travaillait avant, le reste concerne la réglementation en vigueur

CONTENUS ASSOCIÉS

March 2021

  • CV de Lucie Monnin (ingénieur ou technicien qualité de l'eau / hydroécologie - Puy de Dôme )

  • CV de Cyril Chardon (assistant chargé d'étude de la Flore)

  • CV de Simon Vancoillie (Contrat apprentissage de 2 ans en BTSA Gestion et Protection de la Nature)

  • CV de Maxime OULES (Chargé d'études/de mission en gestion de l'eau et des milieux aquatiques)

  • CV de Clémentine DELAGE (Chargée de mission PAPI/Contrat de rivières)

  • CV de Mathilde Nicola (Apprentie en alternance dans le domaine de la restauration écologique des milieux aquatiques)

  • CV de Andrea Rücker (Géographe, Hydrologue)

  • CV de Mounir CHAIBLAINE (Chargé de mission GEMAPI / Technicien rivière / Gestion Milieux aquaiques / Ingénierie Sociétale)

  • CV de Louis CALCHERA ( Chargé de mission - Hydrobiologiste)

  • CV de lydie roccati (technicien de rivière en apprentissage, en alternance)