Rapport d'activité du syndicat

Anonymous (not verified)

Conformément à l'article L5211-39 du CGCT nous devons réaliser un rapport retraçant l'activité du syndicat.
n'ayant jamais réalisé ce document, je suis à la recherche d'exemples...
Merci de vos réponses

enattente (not verified)

Fri, 09/12/2008 - 12:33

C'est une question que je me suis posé aussi. Les préfectures ne sont jamais intervenues sur cette obligation vis à vis des membres EPCI. Depuis de l'eau a coulé sous les ponts ( évaluation des politiques environnementales et financières).

Un compte-rendu devant le conseil syndical suffit-il? à l'occasion de l'approbation de la clôture des exercices?

C'est le premier qui dit qui fait...

Cécile VILLATTE (not verified)

Mon, 09/29/2008 - 10:08

Bon, finalement je me suis lançée. j'ai donc rédiger un rapport d'activité : celui ci reprend les points abordés dans les différentes réunions (AG, bureau...) mais en plus succint que pour les compte-rendus et également les principales actions et travaux rélaisés par le syndicat
ce document est accompagné du compte administratif visé

CONTENUS ASSOCIÉS

March 2021

  • CV de michael francois (chargé de mission)

  • CV de Marion Cavaglia (Stage d'assistant-ingénieur)

  • CV de Loïc Le Hingrat (Ingénieur - Gestion des milieux aquatiques)

  • CV de Margot Bonnevie (Stage)

  • CV de Gérémine Girard (chargée de mission en environnement )

  • CV de Natacha BRUNET - BELLOT (Contrat d'apprentissage pour la Licence Professionnelle "Milieux Aquatiques et Eaux Pluviales" [MAEP])

  • CV de Lucie Monnin (ingénieur ou technicien qualité de l'eau / hydroécologie - Puy de Dôme )

  • CV de Cyril Chardon (assistant chargé d'étude de la Flore)

  • CV de Simon Vancoillie (Contrat apprentissage de 2 ans en BTSA Gestion et Protection de la Nature)

  • CV de Maxime OULES (Chargé d'études/de mission en gestion de l'eau et des milieux aquatiques)