Modèles de convention travaux entre propriétaires et syndicat

Anonymous (not verified)

Bonjour,

Je suis à la recherche de modèles de convention à passer avec les propriétaires riverains car nous allons effectuer des travaux en rivière.
Si vous en avez sous le coude, je suis preneuse!

Alexandra Fusier
Animatrice du contrat global de la Voire

Vincent MOLINIER (not verified)

Mon, 02/22/2010 - 14:53

Je vous joins qq exemples par mail.

Vincent Molinier

Bonjour,
Nous avons comme projet avec notre association de faire une petite restauration de Cours d'eau, pouvez vous si possible m'envoyer un modèle de Convention ?

Cordialement
Olivier

Bonjour,
Nous avons comme projet avec notre association de faire une petite restauration de Cours d'eau, pouvez vous si possible m'envoyer un modèle de Convention ?

Cordialement
Olivier

Magali Boudeau (not verified)

Fri, 11/07/2014 - 14:16

Bonjour,

Pour les mêmes raisons, je serais également intéressée par ce genre de document si possible...

Merci!

Magali Boudeau

Alain Duplan (not verified)

Wed, 11/19/2014 - 12:27

Bonjour,
je vous envoie le type de convention que nous utilisons sur notre BV.
N'hésitez pas à me contacter si besoin de précisions.
Alain Duplan
syndicat basse vallée de l'Ain

SMECRU2

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Wed, 08/09/2017 - 11:47

Bonjour,

Je relance le sujet car arrivé trop tard sur la corde à linge....Donc si quelqu'un a un modèle de convention syndicat/propriétaire je suis preneur (travaux d'arasement d'un seuil - pas d'usage).

Merci,

A+

Luc (not verified)

Mon, 08/21/2017 - 20:12

In reply to by SMECRU2

Bonjour,

J'en ai une à vous proposer. Vous pouvez me joindre au 04 94 55 78 23.

SMECRU2

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Fri, 08/25/2017 - 10:03

In reply to by Luc (not verified)

Bonjour,

Je viens de voir votre réponse (soucis sur le forum visiblement).....je vous remercie mais on m'a par ailleurs transmis des modèles.

A bientôt,

 

 

Benjamin Moufflet (not verified)

Mon, 02/12/2018 - 17:49

Des modèles sont possible à récupérer?
Par avance merci

CONTENUS ASSOCIÉS

March 2021

  • CV de Natacha BRUNET - BELLOT (Contrat d'apprentissage pour la Licence Professionnelle "Milieux Aquatiques et Eaux Pluviales" [MAEP])

  • CV de Lucie Monnin (ingénieur ou technicien qualité de l'eau / hydroécologie - Puy de Dôme )

  • CV de Cyril Chardon (assistant chargé d'étude de la Flore)

  • CV de Simon Vancoillie (Contrat apprentissage de 2 ans en BTSA Gestion et Protection de la Nature)

  • CV de Maxime OULES (Chargé d'études/de mission en gestion de l'eau et des milieux aquatiques)

  • CV de Clémentine DELAGE (Chargée de mission PAPI/Contrat de rivières)

  • CV de Mathilde Nicola (Apprentie en alternance dans le domaine de la restauration écologique des milieux aquatiques)

  • CV de Andrea Rücker (Géographe, Hydrologue)

  • CV de Mounir CHAIBLAINE (Chargé de mission GEMAPI / Technicien rivière / Gestion Milieux aquaiques / Ingénierie Sociétale)

  • CV de Louis CALCHERA ( Chargé de mission - Hydrobiologiste)