Bonjour,
Je suis à la recherche de modèles de convention à passer avec les propriétaires riverains car nous allons effectuer des travaux en rivière.
Si vous en avez sous le coude, je suis preneuse!
Alexandra Fusier
Animatrice du contrat global de la Voire
Ingénieur Chargé d'études hydrauliques et environnementales
Assistant chargé de mission Eau / GEMAPI
Agent technique
Siège social :
27 rue Nicolas Chorier 38000 GRENOBLE
Tél : 04 76 48 98 08
Antenne Auvergne :
Pôle 22 bis
22 bis Impasse Bonnabaud
63000 CLERMONT-FERRAND
Tél : 06 22 79 64 97
NOS PARTENAIRES
Je vous joins qq exemples par mail.
Vincent Molinier
Bonjour,
Nous avons comme projet avec notre association de faire une petite restauration de Cours d'eau, pouvez vous si possible m'envoyer un modèle de Convention ?
Cordialement
Olivier
Bonjour,
Nous avons comme projet avec notre association de faire une petite restauration de Cours d'eau, pouvez vous si possible m'envoyer un modèle de Convention ?
Cordialement
Olivier
Bonjour,
Pour les mêmes raisons, je serais également intéressée par ce genre de document si possible...
Merci!
Magali Boudeau
Bonjour,
J'ai des modèles de conventions entre syndicat proprio dans le cadre de dérasement de seuils. Vous pouvez me joindre au 04 75 90 26 32...
Bonjour,
je vous envoie le type de convention que nous utilisons sur notre BV.
N'hésitez pas à me contacter si besoin de précisions.
Alain Duplan
syndicat basse vallée de l'Ain
Bonjour,
Je relance le sujet car arrivé trop tard sur la corde à linge....Donc si quelqu'un a un modèle de convention syndicat/propriétaire je suis preneur (travaux d'arasement d'un seuil - pas d'usage).
Merci,
A+
Bonjour,
J'en ai une à vous proposer. Vous pouvez me joindre au 04 94 55 78 23.
Bonjour,
Je viens de voir votre réponse (soucis sur le forum visiblement).....je vous remercie mais on m'a par ailleurs transmis des modèles.
A bientôt,
Des modèles sont possible à récupérer?
Par avance merci