Bonjour à toutes et à tous,
Dans la cadre du contrat de rivière du Foron en Haute Savoie, un diagnostic foncier (réalisé avant la signature du contrat) nous a permis de répertorier l'ensemble des terrains à acquérir pour réaliser les 93 actions du Contrat.
Maintenant, nous aimerions réaliser un marché à bons de commande pour l'ensemble des tâches de coordination et de réalisation de toutes les opérations liées aux acquisitions foncières.
Donc, vous me voyez venir!!! Est ce que parmi vous il y a quelqu'un qui a réalisé ce genre de marché et est ce qu'il serait possible de le consulter??
Merci d'avance
Mélanie (SIFOR)
Bonjour
Ce que je peux te dire c'est que c'est extremement long.
Notre syndicat s'est chargé lui-même de toutes les démarches.
Je ne sais si on peu vraiment faire un marché à bon de commande pour ce type de prestations (négociation, intervention de géomètres, notaire ou syndicat pour rédiger les actes).
A part la SAFER qui pourrait être sollicitée pour mener les négociations je ne crois pas qu'il y ai des prestatairespour ce genre de choses...
Si tu veux des infos sur les différentes démarches à mener je peux par contre te répondre.
Tu peux me contacter au 0474502666.
Cyril
Sans autant de formalisme, nous avosn déjà passé ce genre de commande dans le cadre d'une DUP avec expro... mais je te confirme que c'est très long, très compliqué et qu'on n'a pas toujours prévu les complications... = marché à bo nde commande et à avenants.
Je t'adresse le doc et références du prestataire (chercher ceux qui font les procédures sur les périmètres de protection de captage dans ton secteur pour mise en concurrence).