GEMAPI

Ou pas!

L'assemblée revient sur l'amendement du Sénat...

http://www.maire-info.com/territoires/risques/gemapi-retour-la-case-dep…

http://www.lagazettedescommunes.com/337640/gemapi-les-agences-de-leau-d…

Chef un petit verre on a soif...

C'est la mienne !

N'attendez pas le décret sur la taxe, il n'est plus nécessaire : Note DGCL

Bon courage pour la mise en place !

Un article de plus "Gemapi, bras de fer entre élus et Etat"

Dossier documentaire des Rencontres Territoriales de l’Eau du 16 juin 2015 à Montpellier fait par l'INSET

http://www.territoires-ville.cerema.fr/IMG/pdf/Dossier_documentaire-1_c…

Décret GEMAPI

Le décret n° 2015-1038 du 20 août 2015 (JO 22 août) précise les critères de délimitation des périmètres respectifs des établissements publics territoriaux de bassin (EPTB) et des établissements publics d’aménagement et de gestion de l’eau (EPAGE).

Texte en ligne sur Légifrance : http://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2015/8/20/2015-1038/jo/texte

Les documents de la dernière (février) réunion de la mission d'appui du bassin RM sont disponibles ici : http://www.rhone-mediterranee.eaufrance.fr/gestion/locale/gemapi/appui-…

Un volet intéressant notamment vis à vis des possibilités de financements des CD et CR

Bonne lecture
Julien

La e-lettre de la DREAL de bassin vient de paraitre : http://www.e-lettre.developpement-durable.gouv.fr/la-e-lettre-dreal-rho…

Et un bouquin qui est sorti : mettre en œuvre la GEMAPI : http://www.territorial.fr/PAR_TPL_IDENTIFIANT/1444/TPL_CODE/TPL_OUVR_NU…

L'ARRA a sollicité l'éditeur du livre "Mettre en œuvre la GEMAPI" (cité ci-dessus par Julien D) pour faire bénéficier ses adhérents d'un tarif préférentiel.

Voici les tarifs proposés en cas de commande groupée en passant par l'ARRA :

• - 10% à partir de 30 exemplaires, soit 40,50 euros l'exemplaire au lieu de 45 euros TTC
• - 15% à partir de 50 exemplaires, soit 38,25 euros l'exemplaire au lieu de 45 euros TTC
• - 20% à partir de 100 exemplaires, soit 36 euros l'exemplaire au lieu de 45 euros TTC

Si vous souhaitez commander cet ouvrage merci de nous envoyer un mèl à arra@riviererhonealpes.org en nous précisant votre nom, votre adresse postale et le nombre d'exemplaire souhaité.

Nous compilerons les demandes et vous tiendrons informé du nombre d'exemplaire total et donc du tarif à l'unité début avril.

Le réseau fait la force !