SIG et Cadastre numérisé

Anonyme (non vérifié)

mar 09/09/2008 - 16:36

Bonjour à tous,
Nous utilisons Map Info et nous souhaiterions demander le cadastre numérisé et alors là, une foule de question se pose :
A qui : communes, EPCI, Conseils Généraux, DDAF ou SEM pour certains secteurs.
Par quel biais : conventions ?
Quel contact avec la structure qui se fait rémunérer pour la numérisation notamment pour les mises à jour.
...
En bref certains d'entre vous l'ont ils déjà fait et comment.
Très clairement : nous ne voulons pas payer ce que certaines communes ont déjà payé directement ou non.
Merci d'avance
Emilie DUFAUX
Tk Rivière : 06 19 68 26 29 ou 04 77 52 54 57

Yannick (non vérifié)

jeu 11/09/2008 - 10:51

Bonjour,

Nous avons récupéré le cadastre numérisé auprés du syndicat d'électricité. Au préalable, chaque commune concernée a du prendre une délibération autorisant le syndicat d'électricité à nous transmettre ces données.
Par ailleurs, les données que nous a fourni le syndicat n'étaient pas compatibles avec MapInfo: nous avons donc acheté le logiciel Edigeo pour convertir les données.

Yannick Boissieux
Syndicat des Rivères des Teritoires de Chalaronne
0474552047

Bérangère (non vérifié)

lun 22/09/2008 - 11:54

Bonjour,
Travaillant dans un sivom qui a la compétence pour le SIG des communes nous n'avons pas eu de problème pour utiliser le cadastre pour les rivières. Certains syndicats ont participé financièrement à la numérisation. Les mises à jour leurs sont fournis chaque année.
Mais je pense que tu peux voir directement avec les communes concernées pour l'obtenir gratuitement, via une convention.
Les mises à jour des plans sont faites par les impôts qui nous les envoient gartuitement (comme stipulé dans la convention que nous avons signée lors de la numérisation). Pour les données littérales, on passe par le CG26 qui a également une convention avec les impots et qui les met à disposition de toutes les collectivités locales.
Sinon, j'ai entendu dire que tu pouvais le trouver sur internet : cadastre.gouv.fr (cf sujet du forum précédent).
Enfin, tu as la solution IGN avec la BD parcellaire (cadastre numérisé et recallé au niveau intercommunal). A voir avec ton CG s'il n'a pas une convention avec l'IGN pour la fournir aux collectivités locales.

Bérangère JULIEN
SIVOM du Tricastin
04 75 96 63 02

JM PARDO (non vérifié)

mar 23/09/2008 - 14:23

Nous demandons à chaque commune de nous remettre le fond cadastral sous forme numérique (pas de problème jusqu'à aujourd'hui).
Nous ne disposons pas en revanche de la base de données des propriétaires...