Ajouté le 22/09/2005 à 09h24
Bonjour,
Nous avons constaté récemment la présence d'un rejet d'eaux usées dans une des rivières dont nous avons la gestion. Ce rejet est la conséquence de la rupture d'un tuyau en PVC provenant d'un immeuble longeant cette rivière. Nous avons contacté les services techniques de la mairie concernée qui nous ont répondu que cela faisait 20 ans que ce tuyau se cassait fréquemment et qu'il n'y avait pas raison de s'inquiéter. Nous ne sommes pas de cet avis mais nous ne savons pas qui doit prendre réellement en charge ses réparations, est-ce que ce doit être la mairie ou l'agence immobilière qui a la gestion de cet immeuble ???
Si quelqu'un pouvait me renseigner, merci d'avance !
Ajouté le 23/09/2005 à 09h16
Sur notre bassin, il y a un amoureux de la nature qui bouche ce genre de tuyau...le plus "emmerdé" au sens propre fait ce qu'il y a à faire
Ajouté le 23/09/2005 à 14h20
Cela dépend de qui est propriétaire du réseau. Si c'est un réseau communal alors la remise en état incombe à la commune par contre si il est inclu dans le domaine privé (en amont du branchement sur le réseau communal) alors c'est au proprio de s'en charger...
A lala c réseau dans les rivières ... sacrés galères...
Re: Re: Rejet d'eaux usées...
Ajouté le 23/09/2005 à 15h51
Cela dépend de qui est propriétaire du réseau. Si c'est un réseau communal alors la remise en état incombe à la commune par contre si il est inclu dans le domaine privé (en amont du branchement sur le réseau communal) alors c'est au proprio de s'en charger...
A lala c réseau dans les rivières ... sacrés galères...
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Merci pour l'information !!!
Il est vrai que ce n'est pas évident à gérer, surtout quand personne ne veut prendre de responsabilités, que ce soit la commune ou autre...
Je vais me renseigner pour savoir qui est le véritable propriétaire..
merci encore !