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GEMAPI

Journée d'échanges techniques : Génie écologique et Gemapi, vers une vision intégrée des enjeux d'un territoire.

L'Astee organise une journée sur la compétence GEMAPI, le 6 novembre 2019 à Paris.

L'objectif est de mettre en lumière les solutions d’ingénierie écologique utilisées dans les travaux liés à la restauration des milieux aquatiques et la prévention des inondations.

Au programme :

Réunion d'information GEMAPI : les dernières avancées législatives et la chaîne des responsabilités

SMACL Assurances, en partenariat avec la Communauté d'Agglomération du Grand Dax, l'Association des maires et présidents de communautés des Landes, l'Assemblée des communautés de France et le Crédit Agricole, organise une réunion d’information sur la GEMAPI le 6 juin à Dax. Cette réunion régionale portera sur les dernières avancées législatives, la chaîne des responsabilités et des exemples de mise en oeuvre.

Conférence : Petit cycle de l'eau et GEMAPI

Dans le cadre du salon Cycl'eau, une webconférence "Petit cycle et GEMAPI" est organisée le 7 juin à Vichy. Les
intervenants sont : Catherine NEEL, Chargée de missions Eau, Sol et Déchet CEREMA ; Christine MORIN, Directrice des
services assainissement et gestion des déchets Vichy Communauté, et Marlène CHOPIN, Responsable autosurveillance
Vichy Communauté.

Plus d'informations sur le site internet du salon : www.cycleau-lesalon.org

Mise en œuvre de la compétence GEMAPI : qui, quoi, comment ?

Présentation

Le transfert des compétences « Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations » aux collectivités locales, prévu par la loi MAPTAM du 27 janvier 2014 avec entrée en vigueur au 1er janvier de cette année induit un chamboulement juridique assez considérable tout en offrant une opportunité à saisir pour remettre les choses à plat.

Note d'information relative aux modalités d'exercice de la compétence GEMAPI

Cette note d'information, publiée le 5 avril 2018, a pour vocation d'expliciter les modifications apportées par la loi n° 2017-1838 du 30 décembre 2017 relative à l'exercice des compétences des collectivités territoriales dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations (GEMAPI).

Elle traite notamment:

Réunion annuelle des animateurs de SAGE - 5 avril 2018

La_Véore@smbvv

L’Association Rivière Rhône Alpes Auvergne organise le 5 avril prochain à Lyon une rencontre des animateurs de SAGE de la région. 

Différentes thématiques seront abordées, avec pour chacune un retour d'expérience et une large place laissée aux échanges :

- Impact de la GEMAPI sur les CLE,

- La révision du SAGE,

- Le fonctionnement de la cle dans le cadre de la mise en œuvre du SAGE, 

-  La participation citoyenne dans le cadre d’un SAGE.

Mission d'assistance sur la mise en oeuvre de la compétence GEMAPI sur le territoire du SMRB

Objet du marché

Le Syndicat Mixte de s Rivières duBeaujolais (SMRB) a décidé d’engager une étude sur l’organisation de l’exercice complet de la compéten ce GEMAPI sur  son territoire. L’objectif est d’étudier la faisabilité du transfert des compétences GEMAPI au SMRB et d’étudier les possibilités de mettre en place un EPAGE.

Etude de gouvernance des compétences du grand cycle de l’eau sur le territoire du Contrat territorial Sources de la Dordogne Sancy Artense et le bassin versant de la Rhue

Description de l'étude

Le Parc naturel régional des Volcans d’Auvergne, structure coordinatrice de la mise en oeuvre du Contrat territorial « Sources de la Dordogne Sancy Artense », ainsi que les élus locaux ont lancé une étude générale sur les opportunités et les possibilités de structuration des compétences relevant de l’article L211-7 du code de l’environnement (GEMAPI et hors-GEMAPI) sur le territoire « Contrat territorial Sources de la Dordogne Sancy Artense et bassin versant de la Rhue ».