contribution financière des habitants du bassin versant

OK,

Visiblement, ce thême ne suscite pas l'intérêt ou peut-être sans doute que c'est un sujet délicat qui ne peut être diffusé de cette manière.

C'est pourquoi, j'invite les collègues qui veulent nous aider, à me faire parvenir cette donnée par e-mail (symiroa@wanadoo.fr). Jje m'engage pour ma part à l'exploiter pour un usage interne.

En espèrant que cela débloquera les réticences.

Je viens de traiter du sujet dans uen réunion
Voir site internet du contrat de rivière Garon
SMABB : la réalité du pg 2004 revient à 2.3 euros/hab et /an avant subvention comprenant :
- une brigade de restauration de la végétation des berges
- étude et travaux en rivière d'intérêt de bassin (programmes d'ensemble), dont l'élaboration du SAGE qui représente presque 1 euro/hab/an à lui seul
- assistance technique et financière à maître d'ouvrage communaux ou intercommunaux pour les dossiers de moindre emprise.
- epsilon de communication, un vrai point faible.

La participation des communes c'est entre 20 et 50% du programme d'action selon les opérations et notre barême de participation est une formule trop alambiquée pour être conseillée mais qui intègre potentiel fiscal, population, densité de population et part du territorie de la commune dans le bassin versant.

OK,

Visiblement, ce thême ne suscite pas l'intérêt ou peut-être sans doute que c'est un sujet délicat qui ne peut être diffusé de cette manière.

C'est pourquoi, j'invite les collègues qui veulent nous aider, à me faire parvenir cette donnée par e-mail (symiroa@wanadoo.fr). Jje m'engage pour ma part à l'exploiter pour un usage interne.

En espèrant que cela débloquera les réticences.

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Bonjour,

Il n'y a peut être pas eu de réponse parceque personne n'a pris le temps de faire ce calcul,c'est en fait mon cas. Je me penche dessus pour te donner la réponse d'ici quelque temps

Bonjour,

La question des coûts par habitant pour la conduite des actions de gestion de cours d'eau a été abordée dans ce forum mais de manière indirecte, à travers la question de la clé de répartition des coûts et sans le calcul par habitant.

J'invite donc les participants du forum à calculer et à proposer un coût par habitant.

Pour info je vous transmets les échanges :

102-Cédric clé de répartition des coûts
Ajouté le 18/03/2005 à 10h52 (eau@parc-livradois-forez.org)

Bonjour à tous,
Je serais preneur de toute info sur la mise en place d'une clé de répartition des coûts pour assurer le plus justement possible la mutualisation des financements de chaque collectivité pour un contrat de rivière. Les élus souhaitent la prise en compte des paramètres : surface et population dans le BV, longueur de cours d'eau et richesse communale. Faut il pondérer et à quel pourcentage ? Bref qq interrogations pour une répartition équitable et satisfaisante pour tous (ou presque !).
Merci beaucoup par avance de vos retours d'expériences et remarques.
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Denis BRANGER Re: clé de répartition des coûts
Ajouté le 18/03/2005 à 13h31 (sia.couasnon@wanadoo.fr)

Salut,
Je m'intéresse également à ce problème étant donné que nous souhaitons évoluer en syndicat de Bassin versant.
Pour cela, je récolte des infos dans des syndicats de rivières.
Voici un exemple de répartition qui me semble intéressant :
40 % surface de la commune par rapport au BV,
40 % longueur de rive sur la commune et
20 % population communale.
Après il existe peut-être des répartitions plus équitables...
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Marie-Pénélope GUILLET Re: clé de répartition des coûts
Ajouté le 18/03/2005 à 14h38 (marie.guillet@cc-collinesduleman.fr)

Nous sommes également dans ce cas actuellement. Nous avons proposé de nombreuses clefs de répartition mais le choix reste politique finalement. Globalement, nous avons fait des répartition à 50% population et superficie et 50% bases fiscales ou 25% bases fiscales et 25% DGF 2004. La dernière version est la suivante : 25%pop-25%superficie-25% recettes réelles de fonctionnement de l'année N-1 - 25% potentiel fiscal de l'année N-1.
On est à ta dispo pour de plus amples renseignements.

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Betty CACHOT Re: Re: clé de répartition des coûts
Ajouté le 21/03/2005 à 14h12 (b.cachot@cc-pays-arbresle.fr)

Pour nous, dans le cadre de la mise en place d'un syndicat mixte, nous avons retenu:
2/3 population sur le bv
1/3 longueur de berges
il nous a paru important d'être cohérent avec les bassins voisins (pour les communes limitrophes en particulier) et le mieux est de faire différentes simulations et de voir ce qui est le plus cohérent. C'est vrai qu'au final c'est un choix politique... Je suis à ta disposition pour plus de renseignements.
Betty CACHOT, contrat rivières Brévenne-Turdine, 69
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Régis MATHON Re: clé de répartition des coûts
Ajouté le 22/03/2005 à 13h31 (siabva@wanadoo.fr)

Bonjour,

Sur notre BV on a adopté une solution plus compliquée mais la seule que les élus ont accepté; C'est à dire que en fonction de chaque volet d'actions la répartition est différente:
Exemple:
Volet inondation, toutes les communes 1/3 selon longueur de cours d'eau, 1/3 habitants, 1/3 bases d'imposition
Volet piscicole: uniquement les communes avec l'AAPPMA reciprocitaire de la zone concernée
Volet paysager: la seule commune concernée
Ensuite c'est chiant à calculer et surtout on est obliger de faire cotiser en fonction des sommes réellement dépensées. Je pense donc que ces une solution à éviter mais sur notre BV ça a été la seule acceptable.
Tu peux me contacter au 0474374434
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Franck LEMONNIER Re: clé de répartition des coûts
Ajouté le 24/03/2005 à 10h27 (siaba@cegetel.net)

S'il n'y a pas déjà de participations des communes à un ou des syndicats de rivières ou bassins, vous avez la liberté de pondérer les critères à votre guise, le politique doit alors décider des différents coefficients (sur la base de diverses simulations). Garder à l'esprit le principe d'une gestion solidaire et globale (pas de calculs différenciés par action). Si des structures sont déjà en place, il faut tenir compte de l'existant : modifier ces critères peut se traduire par d'importantes modifications des participations. Lors de la transformation de mon Syndicat en bassin versant, les critères suivant ont été retenus :
- 80% / population
- 10% / superficie dans le BV
- 10% / linéaire de rivière du cours d'eau principal (l'Aubance)
Sachant qu'auparavant, seules des communes riveraines de l'Aubance constituaient le Syndicat et versaient une participation calculée uniquement sur leur population.
N.B. : une feuille de calcul Excel bien construite permettra de faire varier facilement les critères et d'obtenir de belles simulations !
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Simon PLENET Re: clé de répartition des coûts
Ajouté le 30/03/2005 à 13h55 (s3rivieres@cc-bassin-annonay.fr)

Salut,
Pour notre syndicat la répartition est 50% potentiel fiscal, 50% population. Ceci permet d'instaurer une solidarité entre les communes. Pour les communes ayant peu ou pas de linéaire de bords de cours d'eau l'orientation et de compenser par le volet communication.
---
Bonjour,

Concernant mon bassin, nous en sommes qu'à la phase étude, mais pour infos, il y a environ 27 000 habitants concernés et la contribution financière des communes est de 29 000 euros. Attention, quand je dis 27000 hbtants c'est une estimation des habitants présents sur le BV et non pas la somme du nobre des habtants de chacune des communes adhérentes au Syndicat.

Bon calcul

Alice

Pour info ce sujet de calcul de contributions a déjà été évoqué de maintes fois et je pense donc que les visiteurs du forum sont un peu las...

Donc petit message subliminal à Monsieur le Président et à Julien : serait-il possible d'avoir un moteur de recherche pour accéder aux thèmes déjà évoqués précédemment. Je crois qu'on en avait déjà parlé mais ce n'est sans doute pas si facile à mettre en place.

Cyril

OK,

Visiblement, ce thême ne suscite pas l'intérêt ou peut-être sans doute que c'est un sujet délicat qui ne peut être diffusé de cette manière.

C'est pourquoi, j'invite les collègues qui veulent nous aider, à me faire parvenir cette donnée par e-mail (symiroa@wanadoo.fr). Jje m'engage pour ma part à l'exploiter pour un usage interne.

En espèrant que cela débloquera les réticences.

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pour le syndicat des trois rivières (bv Cance) la cotisation ramenée à l'habitant est de 2,2 €/an qui englobe le fonctionement du syndicat et tous les travaux sous maîtrise d'ouvrage syndical (volet C et volet B hors les travaux de protection)

Simon

Bonjour,

La question des coûts par habitant pour la conduite des actions de gestion de cours d'eau a été abordée dans ce forum mais de manière indirecte, à travers la question de la clé de répartition des coûts et sans le calcul par habitant.

J'invite donc les participants du forum à calculer et à proposer un coût par habitant.

Pour info je vous transmets les échanges :

102-Cédric clé de répartition des coûts
Ajouté le 18/03/2005 à 10h52 (eau@parc-livradois-forez.org)

Bonjour à tous,
Je serais preneur de toute info sur la mise en place d'une clé de répartition des coûts pour assurer le plus justement possible la mutualisation des financements de chaque collectivité pour un contrat de rivière. Les élus souhaitent la prise en compte des paramètres : surface et population dans le BV, longueur de cours d'eau et richesse communale. Faut il pondérer et à quel pourcentage ? Bref qq interrogations pour une répartition équitable et satisfaisante pour tous (ou presque !).
Merci beaucoup par avance de vos retours d'expériences et remarques.
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Denis BRANGER Re: clé de répartition des coûts
Ajouté le 18/03/2005 à 13h31 (sia.couasnon@wanadoo.fr)

Salut,
Je m'intéresse également à ce problème étant donné que nous souhaitons évoluer en syndicat de Bassin versant.
Pour cela, je récolte des infos dans des syndicats de rivières.
Voici un exemple de répartition qui me semble intéressant :
40 % surface de la commune par rapport au BV,
40 % longueur de rive sur la commune et
20 % population communale.
Après il existe peut-être des répartitions plus équitables...
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Marie-Pénélope GUILLET Re: clé de répartition des coûts
Ajouté le 18/03/2005 à 14h38 (marie.guillet@cc-collinesduleman.fr)

Nous sommes également dans ce cas actuellement. Nous avons proposé de nombreuses clefs de répartition mais le choix reste politique finalement. Globalement, nous avons fait des répartition à 50% population et superficie et 50% bases fiscales ou 25% bases fiscales et 25% DGF 2004. La dernière version est la suivante : 25%pop-25%superficie-25% recettes réelles de fonctionnement de l'année N-1 - 25% potentiel fiscal de l'année N-1.
On est à ta dispo pour de plus amples renseignements.

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Betty CACHOT Re: Re: clé de répartition des coûts
Ajouté le 21/03/2005 à 14h12 (b.cachot@cc-pays-arbresle.fr)

Pour nous, dans le cadre de la mise en place d'un syndicat mixte, nous avons retenu:
2/3 population sur le bv
1/3 longueur de berges
il nous a paru important d'être cohérent avec les bassins voisins (pour les communes limitrophes en particulier) et le mieux est de faire différentes simulations et de voir ce qui est le plus cohérent. C'est vrai qu'au final c'est un choix politique... Je suis à ta disposition pour plus de renseignements.
Betty CACHOT, contrat rivières Brévenne-Turdine, 69
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Régis MATHON Re: clé de répartition des coûts
Ajouté le 22/03/2005 à 13h31 (siabva@wanadoo.fr)

Bonjour,

Sur notre BV on a adopté une solution plus compliquée mais la seule que les élus ont accepté; C'est à dire que en fonction de chaque volet d'actions la répartition est différente:
Exemple:
Volet inondation, toutes les communes 1/3 selon longueur de cours d'eau, 1/3 habitants, 1/3 bases d'imposition
Volet piscicole: uniquement les communes avec l'AAPPMA reciprocitaire de la zone concernée
Volet paysager: la seule commune concernée
Ensuite c'est chiant à calculer et surtout on est obliger de faire cotiser en fonction des sommes réellement dépensées. Je pense donc que ces une solution à éviter mais sur notre BV ça a été la seule acceptable.
Tu peux me contacter au 0474374434
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Franck LEMONNIER Re: clé de répartition des coûts
Ajouté le 24/03/2005 à 10h27 (siaba@cegetel.net)

S'il n'y a pas déjà de participations des communes à un ou des syndicats de rivières ou bassins, vous avez la liberté de pondérer les critères à votre guise, le politique doit alors décider des différents coefficients (sur la base de diverses simulations). Garder à l'esprit le principe d'une gestion solidaire et globale (pas de calculs différenciés par action). Si des structures sont déjà en place, il faut tenir compte de l'existant : modifier ces critères peut se traduire par d'importantes modifications des participations. Lors de la transformation de mon Syndicat en bassin versant, les critères suivant ont été retenus :
- 80% / population
- 10% / superficie dans le BV
- 10% / linéaire de rivière du cours d'eau principal (l'Aubance)
Sachant qu'auparavant, seules des communes riveraines de l'Aubance constituaient le Syndicat et versaient une participation calculée uniquement sur leur population.
N.B. : une feuille de calcul Excel bien construite permettra de faire varier facilement les critères et d'obtenir de belles simulations !
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Simon PLENET Re: clé de répartition des coûts
Ajouté le 30/03/2005 à 13h55 (s3rivieres@cc-bassin-annonay.fr)

Salut,
Pour notre syndicat la répartition est 50% potentiel fiscal, 50% population. Ceci permet d'instaurer une solidarité entre les communes. Pour les communes ayant peu ou pas de linéaire de bords de cours d'eau l'orientation et de compenser par le volet communication.

Certains sites internet donnent les chiffres permettant ce calcul ; je l'ai fait pour l'Arve, le Garon et la Bourbre en support pour une réunion de concertation ; je vous envoie le pwp par mail.
Il serait intéressant de faire une compilation à ce sujet...avis à un groupe de travail qui pourrait préaprer un questionnaire :
pop du bv
programme d'action sur 5 ans selon les 3 volets assnt, communication, travaux rivière
type de contrats le cas échéant... etc

Bonjour,

J'ai l'impression d'avoir des communes très riches même si ce n'est pas le cas!!!
D'après le contrat de rivière signé en 2002 et d'une durée de 5 ans, les cotisations des communes pour les 5 années devaient être de un peu plus de 4€/an/hab (sans inclure l'assainissement bien sur...)
Etant donné les surcoûts des projets face à des estimations très basses et des diminutions dans les subventions, nous avons réduit très fortement le nombre d'actions à réaliser. Avec franchement assez peu d'actions retenues on se trouve de nouveau pour l'instant à 4,5 € /an/hab pour les 5 ans du contrat de rivière.
Ce chiffre ne pourra que augmenter si les communes acceptent de réaliser plus d'actions.
Si en frais réel vous êtes vraiment à 1 ou 2 €/hab/an je crois que je vais aller en formation chez vous chers collégues.

Bien cordialement,

Régis

Bonjour,

et peut-on également se poser la question du gain par habitant ? à savoir toutes les subventions collectées par la structure porteuse ?
A titre d'exemple, le syndicat mixte du PNRV sollicite le territoire à hauteur de 4,34 € par habitant.
En contrepartie il draîne des subventions qui, ramenées à l'habitant représentent environ 390 € (ceci intègre les subventions que nous récupérons en direct pour notre fonctionnement, les subventions sur opérations lorsque nous sommes maîtres d'ouvrage et les subventions drainées par nos soins pour le compte d'autres MO).
Pierre.

Juste une petite question concernant le coût des actions d'un contrat de rivière ramené à l'habitant :
que met t'on dedans exactement :
les coûts de fonctionnement, d'investissements ? Quel est le nombre d'habitants à prendre en compte : celui de toutes les communes adhérentes ? pondéré par leur surface versante ?

Par ailleurs chaque syndicat a fait des choix stratégiques financiers différents : réalisation d'emprunts ou non, sur quelle période etc...

De ce fait annoncer des chiffres comme ça sans savoir ce qu'il y a derrière me semble un peu risqué.
Ainsi sur notre contrat de rivière si l'on ramène le coût à l'habitant de la part restant à la charge des collectivités (fonctionnement et investissement compris) on arrive à 5,5 €/hab/an en prenant la population théorique incluse dans le bassin (en pondérant donc chaque commune par sa surface versante).
Si on prend la population totale on arrive à 2.5€/hab/an !

Bref, tout ça pour dire que si ce sujet interesse vraiment les adhérents il faudrait effectivement se pencher un peu sérieusement dessus pour qu'on parle bien des mêmes choses.
Si il y quelques personnes motivées je veux bien y réfléchir avec eux à l'occasion.

Cyril

Bonjour à tous,

En effet ce sujet mérite une réflexion plus poussée.

D'ici 2/3 semaines nous allons lancer la consultation annuelle des membres de l'association afin de connaître les besoins et les attentes pour 2006. Si ce le thème est choisi par un nombre significatif d'adhérents, on proposera à l'agence de nous financer une enquête à mener au près des structures porteuses de procédures de gestion de milieux aquatiques.

Juste une petite question concernant le coût des actions d'un contrat de rivière ramené à l'habitant :
que met t'on dedans exactement :
les coûts de fonctionnement, d'investissements ? Quel est le nombre d'habitants à prendre en compte : celui de toutes les communes adhérentes ? pondéré par leur surface versante ?

Par ailleurs chaque syndicat a fait des choix stratégiques financiers différents : réalisation d'emprunts ou non, sur quelle période etc...

De ce fait annoncer des chiffres comme ça sans savoir ce qu'il y a derrière me semble un peu risqué.
Ainsi sur notre contrat de rivière si l'on ramène le coût à l'habitant de la part restant à la charge des collectivités (fonctionnement et investissement compris) on arrive à 5,5 €/hab/an en prenant la population théorique incluse dans le bassin (en pondérant donc chaque commune par sa surface versante).
Si on prend la population totale on arrive à 2.5€/hab/an !

Bref, tout ça pour dire que si ce sujet interesse vraiment les adhérents il faudrait effectivement se pencher un peu sérieusement dessus pour qu'on parle bien des mêmes choses.
Si il y quelques personnes motivées je veux bien y réfléchir avec eux à l'occasion.

Cyril
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Bonjour,
Tu as raison de t'interroger sur la nature des chiffres recherchés.
En fait, il convient de préciser à chaque fois ce qu'on annonce (coût de structure, travaux d'aménagement, assainissement...), la base de calcul (montant par hab prélevé par contributions, montant total sans subv ramené à l'hab) et le potentiel du territoire (nbre communes, pop du BV ou pop des communes ou EPCI adhérentes). Le statut juridique de la structure porteuse est également intéressant ainsi que son fonctionnement humain (chargé de mission, TDR, animateur, équipe verte...)

Pour le SYMIROA, on a finalement tranché sur un calcul effectué à p des conributions versées par les collectivités membres ramené à la population estimée du BV soit 50 000 hab. Le montantainsi calculé sert à estimer l'effort financier (après subv) des habitants du BV pour assurer le fonctionnement de la structure et la réalisation de l'ensemble des actions prévues par le Contrat restauration Entretien (trav, com, études, suivi...). On obtient 1,4 €/hab pour un montant total de contributions de 72 000 €, rapporté à une pop de BV de 50 000 hab. voilà...